Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- DAM ARCHITECTE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée
- Capital social
- À compléter : montant du capital
- Siège social
- 50 allée des Joncs, 64240 Hasparren
- SIREN
- 811 504 539
- Immatriculation
- À compléter : ville du RCS
- Code NAF
- 71.11Z, activités d'architecture
- TVA intracommunautaire
- À compléter : numéro de TVA
- Gérante, directrice de la publication
- Marilyn Dubos
- Téléphone
- 06 76 74 04 48
- À compléter : adresse e-mail
Profession réglementée
- Titre professionnel
- Architecte diplômée d'État, habilitée à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP), titre obtenu en France
- Inscription à l'Ordre
- À compléter : numéro d'inscription au tableau de l'Ordre des architectes, conseil régional Nouvelle-Aquitaine
- Règles professionnelles
- Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et code de déontologie des architectes, consultables sur architectes.org
- Assurance professionnelle
- À compléter : assureur, numéro de contrat et couverture géographique
Hébergement
À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, plans et éléments graphiques de ce site sont la propriété de DAM Architecte, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les noms et enseignes de tiers visibles sur les photographies de réalisations appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Données personnelles
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Droit applicable
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